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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Spa Monopole
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SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend
S.A. Spa Monopole, Compagnie fermière de Spa

Numéro de dépôt :
4651685
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend de Spa Monopole

Présentation de la marque SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par la Société Anonyme (SA) Spa Monopole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spa Monopole domicilié(e) 34 rue A. Laporte - 4900 - SPA - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS domicilié(e) 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France.

La marque SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651685.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

Spa Monopole a également déposé les autres marques suivantes : SPA , SPA TOUCH , SPA TOUCH Pétillant Bruisend , SPA-METICS , ROCK SPRING


S.A. Spa Monopole, Compagnie fermière de Spa - 34 rue A. Laporte - 4900 - SPA - Belgique


A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS - 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Eaux minérales et gazeuses; eaux aromatisées; eaux minérales aromatisées; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; eaux de sources minérales naturelles gazeuses et non gazeuses, magnésiennes, bicarbonatées et/ou ferrugineuses [boissons]; eaux de table [boissons]; limonades; boissons rafraîchissantes [sans alcool]; préparations à base de fruits, d'extraits de fruits ou de pulpes de fruits pour faire des boissons [sans alcool].